PRÉCISIONS SUR LES SUBVENTIONS

PRÉCISIONS SUR LES SUBVENTIONS

Quand sera versée ma subvention ?

Durant les vacances d'été, vous avez nombreux à nous solliciter pour demander l'état de vos subventions et plus particulièrement le délai de versement. 

 

L'équipe administrative du COS, en sous-effectif depuis le mois d'avril, met tout en œuvre, au quotidien, pour répondre au mieux à vos demandes, mais n'a pu assurer un virement mensuel des subventions traitées et validées, faute de comptable.

Le Conseil d'administration vous rappelle que les cossettes sont agents du Département et qu'elles méritent le respect des adhérents.

 

Quelques précisions suivantes :

Dans la rubrique "mes consommations", l'état suivant apparait :

= dossier non traité ou manque de pièces justificatives

image.png = dossier traité administrativement mais non validé pour le paiement

= dossier ne correspondant pas aux conditions fixées dans les statuts et règlement intérieur

 

  Le conseil d'administration dans ses statuts et règlement intérieur n'a pas fixé de délai de traitement et de versement pour les subventions. Ceux-ci sont donc effectués dans un délai raisonnable lié à la charge de travail et à l'effectif disponible.

  •  Délai de traitement : varie de moins d'un mois après la réception à 3 mois ( dossier incomplet) 
  •  Délai de virement : en général, une fois par mois (virement global effectué par un comptable), dès les subventions validées.

  Les subventions étant traitées manuellement par l'équipe administrative, ces aides sont allouées en fonction des conditions fixées dans les statuts et règlement intérieur et cela nécessite un contrôle effectué par l'équipe administrative avant validation pour paiement.

 

Caroline, Laurence, Mélanie, Ana, Céline et Joëlle vous remercient de votre compréhension, de votre bienveillance envers elles et le travail effectué.

 

Publication
05/09/2024 à 00h05
Mis à jour le 10/09/2024 à 13h59

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